Crédits / Infos légales

Article 1 : Identification

• Société éditrice du site « www.ledroom.com »

DIFFUSELEC
société par actions simplifiée au capital de 80 000 €
RCS de Villefranche-sur-Saône – Tarare : B3 126 084 902
475 rue Mario Piani
69 480 Amberieux
Tél : +33 (0)4 37 55 17 03

Fax : +33 (0)4 37 55 00 12

E-mail : contact ledroom.com

Directeur de la publication : Serge MILTCHEFF - Président


• Conception du site

Web Design & Consulting
CREATANK
www.creatank.com
Téléphone : +33 (0)5 62 64 82 39

Conception graphique
OLIVIER RIDET
Téléphone : +33 (0)6 03 29 90 83

développement & intégration
BOOST
www.boost-asp.com
Téléphone : +33 (0)4 50 52 88 51


• Hébergement

BOOST
8 bis, route des Creuses
P.A. des Verts Prés
Cran Gevrier
74006 Annecy
Téléphone : +33 (0)4 50 52 88 51


Article 2 : Propriété intellectuelle

Le site « www.ledroom.com » est la propriété de la société DIFFUSELEC.

Les textes et les images figurants sur le site www.ledroom.com sont protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction totale ou partielle de ces textes et de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de la société Diffuselec, au sens de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Diffuselec est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des bases de données figurant sur le site web « www.ledroom.com » par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Diffuselec est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ces bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les utilisateurs du site web ne peuvent communiquer aucun code d’accès ni mot de passe qui leur seraient attribués ou validés par la société Diffuselec dans le cadre de l’utilisation du site.

Pour toute question ou commentaire, merci de nous écrire à :

DIFFUSELEC
475 rue Mario Piani
69 480 Amberieux


Article 3 : Données personnelles

Diffuselec s’engage à ce que la collecte et le traitement des données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient effectués conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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Diffuselec reste seul détenteur de ces donnés.

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DIFFUSELEC
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69 480 Amberieux

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Article 6 : Loi applicable

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